Fiches explicatives de licences libres et méthode d'analyse des licences

Ressource Plume
  • Création ou MAJ importante : 25/10/11
  • Correction mineure : 25/10/11
  • Auteur de la fiche : Teresa Gomez-Diaz (LIGM)
Mots clés

 

Ce recueil de fiches de licences libres, de 54 pages en français, diffusé sous licence Creative Commons by-nc-nd, explique de façon synthétique la philosophie et les enjeux d’un échantillon de licences libres. Il n’a pas la vocation à être exhaustif mais analyse les licences libres les plus utilisées.

L'analyse des licences est fait en suivant la méthode, en 9 étapes, expliquée dans le Guide d'approche et d'analyse des licences de logiciels libres v2.0. Ce guide est aussi diffusé sous licence Creative Commons by-nc-nd.

Chaque fiche du recueil est structurée et résume la philosophie de la licence, ses particularités en matière de redistribution sous cette même licence et son régime de compatibilité avec d’autres licences (ou de changement de licence).

Un tableau analyse de façon complète les différents éléments de la licence. Ce tableau distingue notamment :
(1) les droits/obligations du simple utilisateur, en dehors de tout contexte de redistribution
(2) les questions liées à la compatibilité avec d’autres licences ou liées au changement de licence
(3) les droits/obligations du redistribuer sous les termes de la même licence

Les points traités dans la classification :

La liste de licences du recueil :
- GNU GPL v2
- GNU LGPL v2.1
- GNU GPL v3
- GNU LGPL v3
- LGNU AGPL v3
- CeCILL v2
- CeCILL-B
- CeCILL-C
- BSD
- Mozilla Public License v1.1
- Apache v2
- QPL
- EUPL v1.1
- EPL v1.0
- Open Software License v3.0
- Common Public License v1.0